Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MANON
SOCIETE DES EAUX MINERALES DE VALS – S.E.M. VALS, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
93498208
Date de dépôt :
20/12/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/12/2023

Présentation de la marque MANON

Déposée le 20 décembre 1993 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES EAUX MINERALES DE VALS – S.E.M. VALS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MANON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-05 du 4 février 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES EAUX MINERALES DE VALS – S.E.M. VALS domicilié(e) 33, boulevard de Vernon - 07600 - VALS-LES-BAINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 790 845 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque MANON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93498208.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MANON est expirée depuis le 20 décembre 2023.

SOCIETE DES EAUX MINERALES DE VALS – S.E.M. VALS a également déposé les autres marques suivantes : VALS INFOS VIVARAISE , VALS DE SOURCE SURE , VALS VIVARAISE , SOURCE SAINT PIERRE , VALS , VALS , DEFI , DELICIEUSE , BEATRIX VALS , PIOUL'S


SOCIETE DES EAUX MINERALES DE VALS – S.E.M. VALS, Société Anonyme - 33, boulevard de Vernon - 07600 - VALS-LES-BAINS - France - SIREN 328790845


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Renouvellement sans limitation le 18 août 2003 n°2248141 - Publication au BOPI 2003-08-18

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-22

Publication - Publication le 4 févr. 1994 au BOPI 1994-05

Renouvellement sans limitation le 17 septembre 2013 n°2539356 - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-09-17

Eaux minérales et gazeuses, autres boissons non alcooliques, boissons de fruits, jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons