Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA NATURE EN FETE
SOCIETE DES EAUX MINERALES DE VALS – S.E.M. VALS, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
92403325
Date de dépôt :
24/01/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/01/2022

Présentation de la marque LA NATURE EN FETE

Déposée le 24 janvier 1992 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES EAUX MINERALES DE VALS – S.E.M. VALS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA NATURE EN FETE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-05 du 13 mars 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES EAUX MINERALES DE VALS – S.E.M. VALS domicilié(e) 33, boulevard de Vernon - 07600 - VALS-LES-BAINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 790 845 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque LA NATURE EN FETE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92403325.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LA NATURE EN FETE est expirée depuis le 24 janvier 2022.

SOCIETE DES EAUX MINERALES DE VALS – S.E.M. VALS a également déposé les autres marques suivantes : VALS INFOS VIVARAISE , VALS DE SOURCE SURE , VALS VIVARAISE , SOURCE SAINT PIERRE , VALS , VALS , DEFI , DELICIEUSE , BEATRIX VALS , PIOUL'S


SOCIETE DES EAUX MINERALES DE VALS – S.E.M. VALS, Société Anonyme - 33, boulevard de Vernon - 07600 - VALS-LES-BAINS - France - SIREN 328790845


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Renouvellement sans limitation le 19 décembre 2001 n°2212810 - Publication au BOPI 2001-12-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-28

Publication - Publication le 13 mars 1992 au BOPI 1992-05

Renouvellement sans limitation le 20 octobre 2011 n°2482556 - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-10-20

Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons