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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES EAUX MINERALES DE VALS – S.E.M. VALS
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E. MIN DE VALS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

E. MIN DE VALS
SOCIETE DES EAUX MINERALES DE VALS – S.E.M. VALS, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1444868
Date de dépôt :
08/01/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/01/2028
E. MIN DE VALS de SOCIETE DES EAUX MINERALES DE VALS – S.E.M. VALS

Présentation de la marque E. MIN DE VALS

Déposée le 8 janvier 1988 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES EAUX MINERALES DE VALS – S.E.M. VALS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « E. MIN DE VALS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES EAUX MINERALES DE VALS – S.E.M. VALS domicilié(e) 33, boulevard de Vernon - 07600 - VALS-LES-BAINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 790 845 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. PELLISSIER Laurence domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque E. MIN DE VALS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1444868.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque E. MIN DE VALS arrivera à expiration en date du 8 janvier 2028.

SOCIETE DES EAUX MINERALES DE VALS – S.E.M. VALS a également déposé les autres marques suivantes : VALS INFOS VIVARAISE , VALS DE SOURCE SURE , VALS VIVARAISE , SOURCE SAINT PIERRE , VALS , VALS , DEFI , DELICIEUSE , BEATRIX VALS , PIOUL'S


SOCIETE DES EAUX MINERALES DE VALS – S.E.M. VALS, Société Anonyme - 33, boulevard de Vernon - 07600 - VALS-LES-BAINS - France - SIREN 328790845


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. PELLISSIER Laurence - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Renouvellement sans limitation le 24 août 2007 n°2349296 - Publication au BOPI 2007-08-24

Renouvellement sans limitation n°2097408 - Publication au BOPI 1997-42

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-24

Renouvellement sans limitation le 6 décembre 2017 n°2665992 - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2017-12-06

Eaux minérales naturelles.