Marque expirée - Marque en non vigueur

DEFI
SOCIETE DES EAUX MINERALES DE VALS – S.E.M. VALS Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1347984
Date de dépôt :
20/03/1986
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/03/2016

Présentation de la marque DEFI

Déposée le 20 mars 1986 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES EAUX MINERALES DE VALS – S.E.M. VALS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DEFI »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES EAUX MINERALES DE VALS – S.E.M. VALS domicilié(e) 33, boulevard de Vernon,07600 VALS-LES-BAINS (dossier no 2300726) - 07600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 790 845 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2300726) - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DEFI est expirée depuis le 20 mars 2016.

SOCIETE DES EAUX MINERALES DE VALS – S.E.M. VALS a également déposé les autres marques suivantes : VALS INFOS VIVARAISE , VALS DE SOURCE SURE , VALS VIVARAISE , SOURCE SAINT PIERRE , VALS , VALS , DELICIEUSE , BEATRIX VALS , PIOUL'S , MAGALI


SOCIETE DES EAUX MINERALES DE VALS – S.E.M. VALS Société Anonyme - 33, boulevard de Vernon,07600 VALS-LES-BAINS (dossier no 2300726) - 07600 - France - SIREN 328790845


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2300726) - 69006 - France


Renouvellement sans limitation le 18 novembre 2005 n°2300726 - Publication au BOPI 2005-11-18

Renouvellement sans limitation n°2059255 - Publication au BOPI 1996-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-36

Inscription le 4 février 1994 - Transmission de propriété n°168978 - Publication au BOPI 1994-02-04

Boissons non alcooliques.