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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES EAUX MINERALES DE VALS – S.E.M. VALS
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BEATRIX VALS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BEATRIX VALS
SOCIETE DES EAUX MINERALES DE VALS – S.E.M. VALS, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1376337
Date de dépôt :
08/11/1984
Lieu de dépôt :
AUBENAS
Date d'expiration :
08/11/2024

Présentation de la marque BEATRIX VALS

Déposée le 8 novembre 1984 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES EAUX MINERALES DE VALS – S.E.M. VALS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUBENAS), la marque française « BEATRIX VALS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES EAUX MINERALES DE VALS – S.E.M. VALS domicilié(e) 33 boulevard de Vernon - 07600 - VALS LES BAINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 790 845 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque BEATRIX VALS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1376337.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque BEATRIX VALS est expirée depuis le 8 novembre 2024.

SOCIETE DES EAUX MINERALES DE VALS – S.E.M. VALS a également déposé les autres marques suivantes : VALS INFOS VIVARAISE , VALS DE SOURCE SURE , VALS VIVARAISE , SOURCE SAINT PIERRE , VALS , VALS , DEFI , DELICIEUSE , PIOUL'S , MAGALI


SOCIETE DES EAUX MINERALES DE VALS – S.E.M. VALS, Société Anonyme - 33 boulevard de Vernon - 07600 - VALS LES BAINS - France - SIREN 328790845


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Renouvellement sans limitation le 29 juin 2004 n°2267987 - Publication au BOPI 2004-06-29

Renouvellement sans limitation n°2037861 - Publication au BOPI 1994-43

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-13

Inscription - Transmission de propriété n°23677 - Publication au BOPI

Inscription le 22 janvier 1998 - Transmission totale de propriété n°248388 - Publication au BOPI 1998-01-22

Renouvellement sans limitation le 29 août 2014 n°2566371 - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-08-29

Pastilles de forme ovale et confiseries de toutes formes.