Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EAU MINERALE NATURELLE GAZEUSE VALS VIVARAISE DEFERISEE DECANTEE ET REGAZEIFIEE AVEC SON PROPRE GAZ E.MINS DE VALS
SOCIETE DES EAUX MINERALES DE VALS-S.E.M. VALS, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1662653
Date de dépôt :
13/05/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/05/2001
EAU MINERALE NATURELLE GAZEUSE VALS VIVARAISE DEFERISEE DECANTEE ET REGAZEIFIEE AVEC SON PROPRE GAZ E.MINS DE VALS de SOCIETE DES EAUX MINERALES DE VALS-S.E.M. VALS

Présentation de la marque EAU MINERALE NATURELLE GAZEUSE VALS VIVARAISE DEFERISEE DECANTEE ET REGAZEIFIEE AVEC SON PROPRE GAZ E.MINS DE VALS

Déposée le 13 mai 1991 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES EAUX MINERALES DE VALS-S.E.M. VALS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EAU MINERALE NATURELLE GAZEUSE VALS VIVARAISE DEFERISEE DECANTEE ET REGAZEIFIEE AVEC SON PROPRE GAZ E.MINS DE VALS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES EAUX MINERALES DE VALS-S.E.M. VALS domicilié(e) 33 boulevard de Vernon, 07600 VALS LES BAINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN et MAUREAU - France.

La marque EAU MINERALE NATURELLE GAZEUSE VALS VIVARAISE DEFERISEE DECANTEE ET REGAZEIFIEE AVEC SON PROPRE GAZ E.MINS DE VALS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1662653.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EAU MINERALE NATURELLE GAZEUSE VALS VIVARAISE DEFERISEE DECANTEE ET REGAZEIFIEE AVEC SON PROPRE GAZ E.MINS DE VALS est expirée depuis le 13 mai 2001.

SOCIETE DES EAUX MINERALES DE VALS-S.E.M. VALS a également déposé les autres marques suivantes : EAU MINERALE NATURELLE GAZEUSE VALS VIVARAISE E MIN DE VALS


SOCIETE DES EAUX MINERALES DE VALS-S.E.M. VALS, Société Anonyme - 33 boulevard de Vernon, 07600 VALS LES BAINS - France


Cabinet GERMAIN et MAUREAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-43

Des eaux minérales