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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DES EAUX MINERALES DE THONON-LES-BAINS
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THONON LES BAINS THONON
Marque renouvelée - Marque en vigueur

THONON LES BAINS THONON
SOCIETE DES EAUX MINERALES DE THONON-LES-BAINS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3763340
Date de dépôt :
01/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/09/2030
THONON LES BAINS THONON de SOCIETE DES EAUX MINERALES DE THONON-LES-BAINS

Présentation de la marque THONON LES BAINS THONON

Déposée le 1 septembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DES EAUX MINERALES DE THONON-LES-BAINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « THONON LES BAINS THONON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-38 du 24 septembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DES EAUX MINERALES DE THONON-LES-BAINS domicilié(e) 23 Chemin du Genevray, 74200 THONON-LES-BAINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 796 480 267 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS ET ORES, Mme ROUSSET Nathalie domicilié(e) 3 Cours du TRIANGLE, Immeuble PALATIN 2, CS 80165, 92939 PARIS LA DEFENSE CEDEX - France.

La marque THONON LES BAINS THONON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3763340.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque THONON LES BAINS THONON arrivera à expiration en date du 1 septembre 2030.

SOCIETE DES EAUX MINERALES DE THONON-LES-BAINS a également déposé les autres marques suivantes : L'EAU MAJUSCULE , ALPES DE HAUTE SAVOIE THONON EAU MINÉRALE NATURELLE DES ALPES , BOISSON À L'EAU MINÉRALE NATURELLE AROMATISÉE THONON HAUTE SAVOIE Saveur Framboise et Myrtille Thonon les Bains , THONON, THONIFIEZ-VOUS , THONON, Mon Hydratation au Quotidien , GENEREUSE PAR NATURE , THONON , , THONON , THONON Saveur Citron et Miel


SOCIETE DES EAUX MINERALES DE THONON-LES-BAINS, Société par actions simplifiée - 23 Chemin du Genevray, 74200 THONON-LES-BAINS - France - SIREN 796480267


GEVERS ET ORES, Mme ROUSSET Nathalie - 3 Cours du TRIANGLE, Immeuble PALATIN 2, CS 80165, 92939 PARIS LA DEFENSE CEDEX - France


Publication - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-38

Enregistrement sans modification - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2011-03

Renouvellement sans limitation le 18 septembre 2020 n°2759657 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-09-18

Eau minérale naturelle de Thonon gazeuse ou non, aromatisée ou non.