Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DES EAUX MINERALES DE THONON-LES-BAINS
/
SOURCE DE LA VERSOIE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SOURCE DE LA VERSOIE
SOCIETE DES EAUX MINERALES DE THONON-LES-BAINS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1733630
Date de dépôt :
13/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/02/2030
SOURCE DE LA VERSOIE de SOCIETE DES EAUX MINERALES DE THONON-LES-BAINS

Présentation de la marque SOURCE DE LA VERSOIE

Déposée le 13 février 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DES EAUX MINERALES DE THONON-LES-BAINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOURCE DE LA VERSOIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DES EAUX MINERALES DE THONON-LES-BAINS domicilié(e) 23 CHEMIN DU GENEVRAY - 74200 - THONON-LES-BAINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 796 480 267 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS ET ORES, Mme FOSSOT Elisabeth domicilié(e) 3 Cours du TRIANGLE, Immeuble PALATIN 2, CS 80165 - 92939 - PARIS LA DEFENSE CEDEX - France.

La marque SOURCE DE LA VERSOIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1733630.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 32

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SOURCE DE LA VERSOIE arrivera à expiration en date du 13 février 2030.

SOCIETE DES EAUX MINERALES DE THONON-LES-BAINS a également déposé les autres marques suivantes : L'EAU MAJUSCULE , ALPES DE HAUTE SAVOIE THONON EAU MINÉRALE NATURELLE DES ALPES , BOISSON À L'EAU MINÉRALE NATURELLE AROMATISÉE THONON HAUTE SAVOIE Saveur Framboise et Myrtille Thonon les Bains , THONON, THONIFIEZ-VOUS , THONON, Mon Hydratation au Quotidien , GENEREUSE PAR NATURE , THONON , , THONON , THONON Saveur Citron et Miel


SOCIETE DES EAUX MINERALES DE THONON-LES-BAINS, Société par actions simplifiée - 23 CHEMIN DU GENEVRAY - 74200 - THONON-LES-BAINS - France - SIREN 796480267


GEVERS ET ORES, Mme FOSSOT Elisabeth - 3 Cours du TRIANGLE, Immeuble PALATIN 2, CS 80165 - 92939 - PARIS LA DEFENSE CEDEX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-11

Renouvellement sans limitation le 3 janvier 2000 n°2160831 - Publication au BOPI 2000-01-03

Renouvellement sans limitation le 5 février 2010 n°2430287 - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-02-05

Renouvellement sans limitation le 14 février 2020 n°2739789 - Publication le 19 juin 2020 au BOPI 2020-02-14

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; produits diététiques;

Eaux minérales et eaux gazeuses et autres boissons non-alcoolisées.