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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DES EAUX MINERALES DE THONON-LES-BAINS
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SOCIETE DES EAUX MINERALES DE THONON-LES-BAINS, Société par Actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3077751
Date de dépôt :
22/01/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/01/2021
Marque figurative, tridimensionnelle de SOCIETE DES EAUX MINERALES DE THONON-LES-BAINS

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 22 janvier 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DES EAUX MINERALES DE THONON-LES-BAINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro <2001-09 du 2 mars 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DES EAUX MINERALES DE THONON-LES-BAINS domicilié(e) LA GRANGETTE - 74200 - THONON LES BAINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 796 480 267 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ORES domicilié(e) 36 Rue de Saint Pétersbourg - 75008 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3077751.

C'est une marque figurative, tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 22 janvier 2021.

SOCIETE DES EAUX MINERALES DE THONON-LES-BAINS a également déposé les autres marques suivantes : L'EAU MAJUSCULE , ALPES DE HAUTE SAVOIE THONON EAU MINÉRALE NATURELLE DES ALPES , BOISSON À L'EAU MINÉRALE NATURELLE AROMATISÉE THONON HAUTE SAVOIE Saveur Framboise et Myrtille Thonon les Bains , THONON, THONIFIEZ-VOUS , THONON, Mon Hydratation au Quotidien , GENEREUSE PAR NATURE , THONON , , THONON , THONON Saveur Citron et Miel


SOCIETE DES EAUX MINERALES DE THONON-LES-BAINS, Société par Actions simplifiée - LA GRANGETTE - 74200 - THONON LES BAINS - France - SIREN 796480267


Cabinet ORES - 36 Rue de Saint Pétersbourg - 75008 - PARIS - France


Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2001-40

Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2001-33

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-26

Publication - Publication le 2 mars 2001 au BOPI <2001-09

Renouvellement sans limitation le 22 décembre 2010 n°2458120 - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2010-12-22

Eaux minérales et eaux de source, gazeuses ou non, y compris eaux aromatisées ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops pour boissons.