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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES EAUX MINERALES DE THONON LES BAINS
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SOCIETE DES EAUX MINERALES DE THONON LES BAINS, société anonyme

Numéro de dépôt :
3051535
Date de dépôt :
14/09/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/09/2010
Marque figurative de SOCIETE DES EAUX MINERALES DE THONON LES BAINS

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 14 septembre 2000 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES EAUX MINERALES DE THONON LES BAINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-42 du 20 octobre 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES EAUX MINERALES DE THONON LES BAINS domicilié(e) La Grangette, BP 52, 74202 THONON LES BAINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ORES - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3051535.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 14 septembre 2010.

SOCIETE DES EAUX MINERALES DE THONON LES BAINS a également déposé les autres marques suivantes : L'EAU MAJUSCULE , ALPES DE HAUTE SAVOIE THONON EAU MINÉRALE NATURELLE DES ALPES , BOISSON À L'EAU MINÉRALE NATURELLE AROMATISÉE THONON HAUTE SAVOIE Saveur Framboise et Myrtille Thonon les Bains , THONON, THONIFIEZ-VOUS , THONON, Mon Hydratation au Quotidien , GENEREUSE PAR NATURE , THONON , , THONON , THONON Saveur Citron et Miel


SOCIETE DES EAUX MINERALES DE THONON LES BAINS, société anonyme - La Grangette, BP 52, 74202 THONON LES BAINS - France


CABINET ORES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-07

Publication - Publication le 20 oct. 2000 au BOPI 2000-42

Eaux minérales et eaux de source, gazeuses ou non, y compris eaux aromatisées ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops.