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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DES EAUX MINERALES DE THONON-LES-BAINS
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ALPES DE HAUTE SAVOIE THONON EAU MINÉRALE NATURELLE DES ALPES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ALPES DE HAUTE SAVOIE THONON EAU MINÉRALE NATURELLE DES ALPES
SOCIETE DES EAUX MINERALES DE THONON-LES-BAINS, Société par Actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3187320
Date de dépôt :
07/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/10/2022
ALPES DE HAUTE SAVOIE THONON EAU MINÉRALE NATURELLE DES ALPES de SOCIETE DES EAUX MINERALES DE THONON-LES-BAINS

Présentation de la marque ALPES DE HAUTE SAVOIE THONON EAU MINÉRALE NATURELLE DES ALPES

Déposée le 7 octobre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DES EAUX MINERALES DE THONON-LES-BAINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ALPES DE HAUTE SAVOIE THONON EAU MINÉRALE NATURELLE DES ALPES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-46 du 15 novembre 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DES EAUX MINERALES DE THONON-LES-BAINS domicilié(e) LA GRANGETTE - 74200 - THONON LES BAINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 796 480 267 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ORES domicilié(e) 36 Rue de Saint Pétersbourg - 75008 - PARIS - France.

La marque ALPES DE HAUTE SAVOIE THONON EAU MINÉRALE NATURELLE DES ALPES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3187320.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ALPES DE HAUTE SAVOIE THONON EAU MINÉRALE NATURELLE DES ALPES est expirée depuis le 7 octobre 2022.

SOCIETE DES EAUX MINERALES DE THONON-LES-BAINS a également déposé les autres marques suivantes : L'EAU MAJUSCULE , BOISSON À L'EAU MINÉRALE NATURELLE AROMATISÉE THONON HAUTE SAVOIE Saveur Framboise et Myrtille Thonon les Bains , THONON, THONIFIEZ-VOUS , THONON, Mon Hydratation au Quotidien , GENEREUSE PAR NATURE , THONON , , THONON , THONON Saveur Citron et Miel , THONONAISE


SOCIETE DES EAUX MINERALES DE THONON-LES-BAINS, Société par Actions simplifiée - LA GRANGETTE - 74200 - THONON LES BAINS - France - SIREN 796480267


Cabinet ORES - 36 Rue de Saint Pétersbourg - 75008 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-15

Publication - Publication le 15 nov. 2002 au BOPI 2002-46

Renouvellement sans limitation le 26 septembre 2012 n°2510272 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-09-26

Eau minérale naturelle de Thonon gazeuse ou non, aromatisée ou non.