SOCIETE DES EAUX MINERALES DE SAINT AMAND (SOCIETE ANONYME)
Numéro de dépôt :
99828818
Date de dépôt :
30/11/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/11/2009
Présentation de la marque VITAMAND
Déposée le 30 novembre 1999 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES EAUX MINERALES DE SAINT AMAND
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « VITAMAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-03 du 21 janvier 2000.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES EAUX MINERALES DE SAINT AMAND domicilié(e) 89, AVENUE DU CLOS, 59230 SAINT AMAND LES EAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 678 800 749 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE DES EAUX MINERALES DE SAINT AMAND - France.
La marque VITAMAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99828818.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE DES EAUX MINERALES DE SAINT AMAND (SOCIETE ANONYME) - 89, AVENUE DU CLOS, 59230 SAINT AMAND LES EAUX - France - SIREN 678800749
SOCIETE DES EAUX MINERALES DE SAINT AMAND - France
Inscription le 7 juin 2000 - Retrait partiel n°301623 - Publication au BOPI 2000-06-07
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-33
Publication - Publication le 21 janv. 2000 au BOPI 2000-03
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops.Télécommunications. Agences de presse et d'information. Communications par terminaux d'ordinateurs.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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