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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES EAUX MINERALES DE SAINT AMAND
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VAUBAN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VAUBAN
SOCIETE DES EAUX MINERALES DE SAINT AMAND SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
92438711
Date de dépôt :
12/10/1992
Lieu de dépôt :
VALENCIENNES
Date d'expiration :
12/10/2012

Présentation de la marque VAUBAN

Déposée le 12 octobre 1992 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES EAUX MINERALES DE SAINT AMAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VALENCIENNES), la marque française « VAUBAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-43 du 4 décembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES EAUX MINERALES DE SAINT AMAND domicilié(e) 89, AVENUE DU CLOS,59230 SAINT AMAND LES EAUX (dossier no 2228627) - 59230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 678 800 749 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Jean Pierre LEPAGE CABINET LEMOINE &ASSOCIES domicilié(e) 86, Boulevard Carnot,59800 LILLE (dossier no 2228627) - 59800 - France.

La marque VAUBAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92438711.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VAUBAN est expirée depuis le 12 octobre 2012.

SOCIETE DES EAUX MINERALES DE SAINT AMAND a également déposé les autres marques suivantes : LE COUP DE POUCE A LA LIGNE , saint amand Eau Minérale Naturelle , TEN'ORANGE , TWELVE 12 ORANGE , SAINT AMAND L'APPORT MINERAL ESSENTIEL , ISORANGE , AMANDINE , MON EAU A MOI , Saint Amand , AMANDINOISE SOURCE DU CLOS DE L'ABBAYE


SOCIETE DES EAUX MINERALES DE SAINT AMAND SOCIETE ANONYME - 89, AVENUE DU CLOS,59230 SAINT AMAND LES EAUX (dossier no 2228627) - 59230 - France - SIREN 678800749


Jean Pierre LEPAGE CABINET LEMOINE &ASSOCIES - 86, Boulevard Carnot,59800 LILLE (dossier no 2228627) - 59800 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-19

Inscription le 12 septembre 2002 - Transmission totale de propriété n°353606 - Publication au BOPI 2002-09-12

Renouvellement sans limitation le 26 septembre 2002 n°2228627 - Publication au BOPI 2002-09-26

Publication - Publication le 4 déc. 1992 au BOPI 1992-43

Eau minérale et gazeuse