TWELVE 12 ORANGE
Présentation de la marque TWELVE 12 ORANGE
Déposée le 16 avril 1992 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES EAUX MINERALES DE SAINT AMAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VALENCIENNES), la marque française « TWELVE 12 ORANGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-19 du 19 juin 1992.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TWELVE 12 ORANGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92417921.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TWELVE 12 ORANGE est expirée depuis le 16 avril 2012.
SOCIETE DES EAUX MINERALES DE SAINT AMAND a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-45
Inscription le 26 novembre 1996 - Changement de dénomination n°209377 - Publication au BOPI 1996-11-26
Inscription le 26 novembre 1996 - Changement de dénomination n°209377 - Publication au BOPI 1996-11-26
Renouvellement sans limitation le 6 février 2002 n°2215581 - Publication au BOPI 2002-02-06
Publication - Publication le 19 juin 1992 au BOPI 1992-19