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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES EAUX MINERALES DE SAINT AMAND
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TWELVE 12 ORANGE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TWELVE 12 ORANGE
SOCIETE DES EAUX MINERALES DE SAINT AMAND SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
92417921
Date de dépôt :
16/04/1992
Lieu de dépôt :
VALENCIENNES
Date d'expiration :
16/04/2012

Présentation de la marque TWELVE 12 ORANGE

Déposée le 16 avril 1992 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES EAUX MINERALES DE SAINT AMAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VALENCIENNES), la marque française « TWELVE 12 ORANGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-19 du 19 juin 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES EAUX MINERALES DE SAINT AMAND domicilié(e) 89, AVENUE DU CLOS,59230 SAINT AMAND LES EAUX (dossier no 2215581) - 59230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 678 800 749 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Jean Pierre LEPAGE CABINET LEMOINE &ASSOCIES domicilié(e) 86, Boulevard Carnot,59800 LILLE (dossier no 2215581) - 59800 - France.

La marque TWELVE 12 ORANGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92417921.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TWELVE 12 ORANGE est expirée depuis le 16 avril 2012.

SOCIETE DES EAUX MINERALES DE SAINT AMAND a également déposé les autres marques suivantes : LE COUP DE POUCE A LA LIGNE , saint amand Eau Minérale Naturelle , TEN'ORANGE , SAINT AMAND L'APPORT MINERAL ESSENTIEL , ISORANGE , AMANDINE , MON EAU A MOI , Saint Amand , AMANDINOISE SOURCE DU CLOS DE L'ABBAYE , AMAND


SOCIETE DES EAUX MINERALES DE SAINT AMAND SOCIETE ANONYME - 89, AVENUE DU CLOS,59230 SAINT AMAND LES EAUX (dossier no 2215581) - 59230 - France - SIREN 678800749


Jean Pierre LEPAGE CABINET LEMOINE &ASSOCIES - 86, Boulevard Carnot,59800 LILLE (dossier no 2215581) - 59800 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-45

Inscription le 26 novembre 1996 - Changement de dénomination n°209377 - Publication au BOPI 1996-11-26

Inscription le 26 novembre 1996 - Changement de dénomination n°209377 - Publication au BOPI 1996-11-26

Renouvellement sans limitation le 6 février 2002 n°2215581 - Publication au BOPI 2002-02-06

Publication - Publication le 19 juin 1992 au BOPI 1992-19

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