Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TOBOGGAN
SOCIETE DES EAUX MINERALES DE SAINT AMAND, SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
94513445
Date de dépôt :
18/03/1994
Lieu de dépôt :
VALENCIENNES
Date d'expiration :
18/03/2014

Présentation de la marque TOBOGGAN

Déposée le 18 mars 1994 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES EAUX MINERALES DE SAINT AMAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VALENCIENNES), la marque française « TOBOGGAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-19 du 13 mai 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES EAUX MINERALES DE SAINT AMAND domicilié(e) 89 AVENUE DU CLOS,59230 SAINT AMAND LES EAUX (dossier no 2256198) - 59230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 678 800 749 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEMOINE & ASSOCIES domicilié(e) 86 BOULEVARD CARNOT,59000 LILLE (dossier no 2256198) - 59000 - France.

La marque TOBOGGAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94513445.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TOBOGGAN est expirée depuis le 18 mars 2014.

SOCIETE DES EAUX MINERALES DE SAINT AMAND a également déposé les autres marques suivantes : LE COUP DE POUCE A LA LIGNE , saint amand Eau Minérale Naturelle , TEN'ORANGE , TWELVE 12 ORANGE , SAINT AMAND L'APPORT MINERAL ESSENTIEL , ISORANGE , AMANDINE , MON EAU A MOI , Saint Amand , AMANDINOISE SOURCE DU CLOS DE L'ABBAYE


SOCIETE DES EAUX MINERALES DE SAINT AMAND, SOCIETE ANONYME - 89 AVENUE DU CLOS,59230 SAINT AMAND LES EAUX (dossier no 2256198) - 59230 - France - SIREN 678800749


CABINET LEMOINE & ASSOCIES - 86 BOULEVARD CARNOT,59000 LILLE (dossier no 2256198) - 59000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-43

Inscription le 26 novembre 1996 - Changement de dénomination n°209377 - Publication au BOPI 1996-11-26

Inscription le 26 novembre 1996 - Changement de dénomination n°209377 - Publication au BOPI 1996-11-26

Renouvellement sans limitation le 19 janvier 2004 n°2256198 - Publication au BOPI 2004-01-19

Publication - Publication le 13 mai 1994 au BOPI 1994-19

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