TOBOGGAN
Présentation de la marque TOBOGGAN
Déposée le 18 mars 1994 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES EAUX MINERALES DE SAINT AMAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VALENCIENNES), la marque française « TOBOGGAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-19 du 13 mai 1994.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TOBOGGAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94513445.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TOBOGGAN est expirée depuis le 18 mars 2014.
SOCIETE DES EAUX MINERALES DE SAINT AMAND a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-43
Inscription le 26 novembre 1996 - Changement de dénomination n°209377 - Publication au BOPI 1996-11-26
Inscription le 26 novembre 1996 - Changement de dénomination n°209377 - Publication au BOPI 1996-11-26
Renouvellement sans limitation le 19 janvier 2004 n°2256198 - Publication au BOPI 2004-01-19
Publication - Publication le 13 mai 1994 au BOPI 1994-19