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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES EAUX MINERALES DE SAINT AMAND
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TEN'ORANGE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TEN'ORANGE
SOCIETE DES EAUX MINERALES DE SAINT AMAND SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
92427824
Date de dépôt :
15/07/1992
Lieu de dépôt :
VALENCIENNES
Date d'expiration :
15/07/2012

Présentation de la marque TEN'ORANGE

Déposée le 15 juillet 1992 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES EAUX MINERALES DE SAINT AMAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VALENCIENNES), la marque française « TEN'ORANGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-30 du 4 septembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES EAUX MINERALES DE SAINT AMAND domicilié(e) 89, AVENUE DU CLOS,59230 SAINT AMAND LES EAUX (dossier no 2218250) - 59230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 678 800 749 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Jean Pierre LEPAGE CABINET LEMOINE & ASSOCIES domicilié(e) 86, Boulevard Carnot,59800 LILLE (dossier no 2218250) - 59800 - France.

La marque TEN'ORANGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92427824.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TEN'ORANGE est expirée depuis le 15 juillet 2012.

SOCIETE DES EAUX MINERALES DE SAINT AMAND a également déposé les autres marques suivantes : LE COUP DE POUCE A LA LIGNE , saint amand Eau Minérale Naturelle , TWELVE 12 ORANGE , SAINT AMAND L'APPORT MINERAL ESSENTIEL , ISORANGE , AMANDINE , MON EAU A MOI , Saint Amand , AMANDINOISE SOURCE DU CLOS DE L'ABBAYE , AMAND


SOCIETE DES EAUX MINERALES DE SAINT AMAND SOCIETE ANONYME - 89, AVENUE DU CLOS,59230 SAINT AMAND LES EAUX (dossier no 2218250) - 59230 - France - SIREN 678800749


Jean Pierre LEPAGE CABINET LEMOINE & ASSOCIES - 86, Boulevard Carnot,59800 LILLE (dossier no 2218250) - 59800 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-09

Inscription le 26 novembre 1996 - Changement de dénomination n°209377 - Publication au BOPI 1996-11-26

Inscription le 26 novembre 1996 - Changement de dénomination n°209377 - Publication au BOPI 1996-11-26

Renouvellement sans limitation le 28 mars 2002 n°2218250 - Publication au BOPI 2002-03-28

Publication - Publication le 4 sept. 1992 au BOPI 1992-30

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