SOURCE DU CLOS DE L'ABBAYE
Présentation de la marque SOURCE DU CLOS DE L'ABBAYE
Déposée le 12 février 1988 par la société SOCIETE DES EAUX MINERALES DE SAINT AMAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VALENCIENNES), la marque française « SOURCE DU CLOS DE L'ABBAYE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SOURCE DU CLOS DE L'ABBAYE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1582702.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOURCE DU CLOS DE L'ABBAYE est expirée depuis le 12 février 2008.
SOCIETE DES EAUX MINERALES DE SAINT AMAND a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 10 décembre 1997 n°2103063 - Publication au BOPI 1997-12-10
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-36
Inscription le 26 novembre 1996 - Changement de dénomination n°209377 - Publication au BOPI 1996-11-26
Inscription le 26 novembre 1996 - Changement de dénomination n°209377 - Publication au BOPI 1996-11-26