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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES EAUX MINERALES DE SAINT AMAND
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SAINT AMAND L'APPORT MINERAL ESSENTIEL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SAINT AMAND L'APPORT MINERAL ESSENTIEL
SOCIETE DES EAUX MINERALES DE SAINT AMAND SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
94529329
Date de dépôt :
07/07/1994
Lieu de dépôt :
VALENCIENNES
Date d'expiration :
07/07/2014

Présentation de la marque SAINT AMAND L'APPORT MINERAL ESSENTIEL

Déposée le 7 juillet 1994 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES EAUX MINERALES DE SAINT AMAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VALENCIENNES), la marque française « SAINT AMAND L'APPORT MINERAL ESSENTIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-35 du 2 septembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES EAUX MINERALES DE SAINT AMAND domicilié(e) 89 AVENUE DU CLOS,59230 SAINT AMAND LES EAUX (dossier no 2266154) - 59230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 678 800 749 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEMOINE & ASSOCIES domicilié(e) 86 BOULEVARD CARNOT,59000 LILLE (dossier no 2266154) - 59000 - France.

La marque SAINT AMAND L'APPORT MINERAL ESSENTIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94529329.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SAINT AMAND L'APPORT MINERAL ESSENTIEL est expirée depuis le 7 juillet 2014.

SOCIETE DES EAUX MINERALES DE SAINT AMAND a également déposé les autres marques suivantes : LE COUP DE POUCE A LA LIGNE , saint amand Eau Minérale Naturelle , TEN'ORANGE , TWELVE 12 ORANGE , ISORANGE , AMANDINE , MON EAU A MOI , Saint Amand , AMANDINOISE SOURCE DU CLOS DE L'ABBAYE , AMAND


SOCIETE DES EAUX MINERALES DE SAINT AMAND SOCIETE ANONYME - 89 AVENUE DU CLOS,59230 SAINT AMAND LES EAUX (dossier no 2266154) - 59230 - France - SIREN 678800749


CABINET LEMOINE & ASSOCIES - 86 BOULEVARD CARNOT,59000 LILLE (dossier no 2266154) - 59000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-07

Inscription le 26 novembre 1996 - Changement de dénomination n°209377 - Publication au BOPI 1996-11-26

Inscription le 26 novembre 1996 - Changement de dénomination n°209377 - Publication au BOPI 1996-11-26

Renouvellement sans limitation le 3 juin 2004 n°2266154 - Publication au BOPI 2004-06-03

Publication - Publication le 2 sept. 1994 au BOPI 1994-35

Eau minérale naturelle