SOCIETE DES EAUX MINERALES DE SAINT AMAND SOCIETE ANONYME
Numéro de dépôt :
3353904
Date de dépôt :
11/04/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/04/2015
Présentation de la marque SAINT AMAND EAU MINERALE NATURELLE
Déposée le 11 avril 2005 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES EAUX MINERALES DE SAINT AMAND
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SAINT AMAND EAU MINERALE NATURELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-21 du 27 mai 2005.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES EAUX MINERALES DE SAINT AMAND domicilié(e) 89 AVENUE DU CLOS,59230 SAINT AMAND LES EAUX - 59230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 678 800 749 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE DES EAUX MINERALES DE SAINT AMAND domicilié(e) 89 AVENUE DU CLOS,59230 SAINT AMAND LES EAUX - 59230 - France.
La marque SAINT AMAND EAU MINERALE NATURELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3353904.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE DES EAUX MINERALES DE SAINT AMAND SOCIETE ANONYME - 89 AVENUE DU CLOS,59230 SAINT AMAND LES EAUX - 59230 - France - SIREN 678800749
SOCIETE DES EAUX MINERALES DE SAINT AMAND - 89 AVENUE DU CLOS,59230 SAINT AMAND LES EAUX - 59230 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-38
Publication - Publication le 27 mai 2005 au BOPI 2005-21
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matériel pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides. Bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire. Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool. Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse et d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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