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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES EAUX MINERALES DE SAINT AMAND
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Saint Amand
Marque expirée - Marque en non vigueur

Saint Amand
SOCIETE DES EAUX MINERALES DE SAINT AMAND, SA

Numéro de dépôt :
99817738
Date de dépôt :
07/10/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/10/2019

Présentation de la marque Saint Amand

Déposée le 7 octobre 1999 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES EAUX MINERALES DE SAINT AMAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Saint Amand »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES EAUX MINERALES DE SAINT AMAND domicilié(e) 89, Avenue du Clos - 59230 - SAINT AMAND LES EAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 678 800 749 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Martin Grasset, Avocat domicilié(e) 86, Boulevard Carnot - 59000 - LILLE - France.

C'est une marque tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 32 38

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Saint Amand est expirée depuis le 7 octobre 2019.

SOCIETE DES EAUX MINERALES DE SAINT AMAND a également déposé les autres marques suivantes : LE COUP DE POUCE A LA LIGNE , saint amand Eau Minérale Naturelle , TEN'ORANGE , TWELVE 12 ORANGE , SAINT AMAND L'APPORT MINERAL ESSENTIEL , ISORANGE , AMANDINE , MON EAU A MOI , AMANDINOISE SOURCE DU CLOS DE L'ABBAYE , AMAND


SOCIETE DES EAUX MINERALES DE SAINT AMAND, SA - 89, Avenue du Clos - 59230 - SAINT AMAND LES EAUX - France - SIREN 678800749


Maître Martin Grasset, Avocat - 86, Boulevard Carnot - 59000 - LILLE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-12

Publication - Publication le 19 nov. 1999 au BOPI 1999-47

Renouvellement sans limitation le 29 décembre 2009 n°2426421 - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2009-12-29

Produits pharmaceutiques, vétérinaires. Produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime ; substances et boissons diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres ; matériel pour pansements (à l'exception des instruments) ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons) ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides. Bières ; eaux minérales, eaux de source et eaux gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops. Télécommunications. Agences de presse et d'information. Communications par terminaux d'ordinateurs.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.