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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES EAUX MINERALES DE SAINT AMAND
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SAINT AMAND
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SAINT AMAND
SOCIETE DES EAUX MINERALES DE SAINT AMAND SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
95561485
Date de dépôt :
23/02/1995
Lieu de dépôt :
VALENCIENNES
Date d'expiration :
23/02/2015

Présentation de la marque SAINT AMAND

Déposée le 23 février 1995 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES EAUX MINERALES DE SAINT AMAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VALENCIENNES), la marque française « SAINT AMAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-15 du 14 avril 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES EAUX MINERALES DE SAINT AMAND domicilié(e) 89 AVENUE DU CLOS,59230 SAINT AMAND LES EAUX (dossier no 2280586) - 59230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 678 800 749 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEMOINE & ASSOCIES domicilié(e) 86 BOULEVARD CARNOT,59000 LILLE (dossier no 2280586) - 59000 - France.

La marque SAINT AMAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95561485.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SAINT AMAND est expirée depuis le 23 février 2015.

SOCIETE DES EAUX MINERALES DE SAINT AMAND a également déposé les autres marques suivantes : LE COUP DE POUCE A LA LIGNE , saint amand Eau Minérale Naturelle , TEN'ORANGE , TWELVE 12 ORANGE , SAINT AMAND L'APPORT MINERAL ESSENTIEL , ISORANGE , AMANDINE , MON EAU A MOI , Saint Amand , AMANDINOISE SOURCE DU CLOS DE L'ABBAYE


SOCIETE DES EAUX MINERALES DE SAINT AMAND SOCIETE ANONYME - 89 AVENUE DU CLOS,59230 SAINT AMAND LES EAUX (dossier no 2280586) - 59230 - France - SIREN 678800749


CABINET LEMOINE & ASSOCIES - 86 BOULEVARD CARNOT,59000 LILLE (dossier no 2280586) - 59000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-32

Inscription le 26 novembre 1996 - Changement de dénomination n°209377 - Publication au BOPI 1996-11-26

Inscription le 26 novembre 1996 - Changement de dénomination n°209377 - Publication au BOPI 1996-11-26

Renouvellement sans limitation le 31 janvier 2005 n°2280586 - Publication au BOPI 2005-01-31

Publication - Publication le 14 avr. 1995 au BOPI 1995-15

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