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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES EAUX MINERALES DE SAINT AMAND
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SAINT AMAND
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SAINT AMAND
SOCIETE DES EAUX MINERALES DE SAINT AMAND SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
94530099
Date de dépôt :
19/07/1994
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/07/2014

Présentation de la marque SAINT AMAND

Déposée le 19 juillet 1994 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES EAUX MINERALES DE SAINT AMAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SAINT AMAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-36 du 9 septembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES EAUX MINERALES DE SAINT AMAND domicilié(e) 89 AVENUE DU CLOS,59230 SAINT AMAND LES EAUX (dossier no 2266156) - 59230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 678 800 749 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEMOINE & ASSOCIES domicilié(e) 86 BOULEVARD CARNOT,59000 LILLE (dossier no 2266156) - 59000 - France.

La marque SAINT AMAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94530099.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SAINT AMAND est expirée depuis le 19 juillet 2014.

SOCIETE DES EAUX MINERALES DE SAINT AMAND a également déposé les autres marques suivantes : LE COUP DE POUCE A LA LIGNE , saint amand Eau Minérale Naturelle , TEN'ORANGE , TWELVE 12 ORANGE , SAINT AMAND L'APPORT MINERAL ESSENTIEL , ISORANGE , AMANDINE , MON EAU A MOI , Saint Amand , AMANDINOISE SOURCE DU CLOS DE L'ABBAYE


SOCIETE DES EAUX MINERALES DE SAINT AMAND SOCIETE ANONYME - 89 AVENUE DU CLOS,59230 SAINT AMAND LES EAUX (dossier no 2266156) - 59230 - France - SIREN 678800749


CABINET LEMOINE & ASSOCIES - 86 BOULEVARD CARNOT,59000 LILLE (dossier no 2266156) - 59000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-03

Inscription le 26 novembre 1996 - Changement de dénomination n°209377 - Publication au BOPI 1996-11-26

Inscription le 26 novembre 1996 - Changement de dénomination n°209377 - Publication au BOPI 1996-11-26

Renouvellement sans limitation le 3 juin 2004 n°2266156 - Publication au BOPI 2004-06-03

Publication - Publication le 9 sept. 1994 au BOPI 1994-36

Eaux minérales et eaux de source.