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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES EAUX MINERALES DE SAINT AMAND
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LES SUBTILES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES SUBTILES
SOCIETE DES EAUX MINERALES DE SAINT AMAND (SOCIETE ANONYME)

Numéro de dépôt :
1483762
Date de dépôt :
18/03/1988
Lieu de dépôt :
VALENCIENNES
Date d'expiration :
18/03/2008
LES SUBTILES de SOCIETE DES EAUX MINERALES DE SAINT AMAND

Présentation de la marque LES SUBTILES

Déposée le 18 mars 1988 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES EAUX MINERALES DE SAINT AMAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VALENCIENNES), la marque française « LES SUBTILES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES EAUX MINERALES DE SAINT AMAND domicilié(e) 89, AVENUE DU CLOS, 59230 SAINT AMAND LES EAUX (dossier no 2106415) - France et immatriculée sous le numéro RCS 678 800 749 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, J.P. LEPAGE CABINET LEMOINE & ASSOCIES domicilié(e) (dossier no 2106415) - France.

La marque LES SUBTILES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1483762.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES SUBTILES est expirée depuis le 18 mars 2008.

SOCIETE DES EAUX MINERALES DE SAINT AMAND a également déposé les autres marques suivantes : LE COUP DE POUCE A LA LIGNE , saint amand Eau Minérale Naturelle , TEN'ORANGE , TWELVE 12 ORANGE , SAINT AMAND L'APPORT MINERAL ESSENTIEL , ISORANGE , AMANDINE , MON EAU A MOI , Saint Amand , AMANDINOISE SOURCE DU CLOS DE L'ABBAYE


SOCIETE DES EAUX MINERALES DE SAINT AMAND (SOCIETE ANONYME) - 89, AVENUE DU CLOS, 59230 SAINT AMAND LES EAUX (dossier no 2106415) - France - SIREN 678800749


J.P. LEPAGE CABINET LEMOINE & ASSOCIES - (dossier no 2106415) - France


Renouvellement sans limitation le 26 janvier 1998 n°2106415 - Publication au BOPI 1998-01-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-05

Inscription le 26 novembre 1996 - Changement de domination n°209377 - Publication au BOPI 1996-11-26

Inscription le 26 novembre 1996 - Changement de dénomination n°209377 - Publication au BOPI 1996-11-26

Eau minérale aromatisée.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.