LES INSTANTS PETILLANTS

SOCIETE DES EAUX MINERALES DE SAINT AMAND (SOCIETE ANONYME)

Présentation de la marque LES INSTANTS PETILLANTS

Déposée le 10 mai 1999 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES EAUX MINERALES DE SAINT AMAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES INSTANTS PETILLANTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-26 du 25 juin 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES EAUX MINERALES DE SAINT AMAND domicilié(e) 89, AVENUE DU CLOS, 59230 SAINT AMAND LES EAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 678 800 749 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE DES EAUX MINERALES DE SAINT AMAND - France.

La marque LES INSTANTS PETILLANTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99792924.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES INSTANTS PETILLANTS est expirée depuis le 10 mai 2009.

SOCIETE DES EAUX MINERALES DE SAINT AMAND a également déposé les autres marques suivantes : LE COUP DE POUCE A LA LIGNE , saint amand Eau Minérale Naturelle , TEN'ORANGE , TWELVE 12 ORANGE , SAINT AMAND L'APPORT MINERAL ESSENTIEL , ISORANGE , AMANDINE , MON EAU A MOI , Saint Amand , AMANDINOISE SOURCE DU CLOS DE L'ABBAYE