Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIEN-ETRE EN FAMILLE
SOCIETE DES EAUX MINERALES DE SAINT AMAND (SOCIETE ANONYME)

Numéro de dépôt :
3209951
Date de dépôt :
10/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/02/2013
BIEN-ETRE EN FAMILLE de SOCIETE DES EAUX MINERALES DE SAINT AMAND

Présentation de la marque BIEN-ETRE EN FAMILLE

Déposée le 10 février 2003 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES EAUX MINERALES DE SAINT AMAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BIEN-ETRE EN FAMILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-13 du 28 mars 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES EAUX MINERALES DE SAINT AMAND domicilié(e) 89, AVENUE DU CLOS,59230 SAINT AMAND LES EAUX - 59230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 678 800 749 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE DES EAUX MINERALES DE SAINT AMAND domicilié(e) BP 81,59732 SAINT AMAND LES EAUX CEDEX - 59732 - France.

La marque BIEN-ETRE EN FAMILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3209951.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 32 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIEN-ETRE EN FAMILLE est expirée depuis le 10 février 2013.

SOCIETE DES EAUX MINERALES DE SAINT AMAND a également déposé les autres marques suivantes : LE COUP DE POUCE A LA LIGNE , saint amand Eau Minérale Naturelle , TEN'ORANGE , TWELVE 12 ORANGE , SAINT AMAND L'APPORT MINERAL ESSENTIEL , ISORANGE , AMANDINE , MON EAU A MOI , Saint Amand , AMANDINOISE SOURCE DU CLOS DE L'ABBAYE


SOCIETE DES EAUX MINERALES DE SAINT AMAND (SOCIETE ANONYME) - 89, AVENUE DU CLOS,59230 SAINT AMAND LES EAUX - 59230 - France - SIREN 678800749


SOCIETE DES EAUX MINERALES DE SAINT AMAND - BP 81,59732 SAINT AMAND LES EAUX CEDEX - 59732 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-30

Publication - Publication le 28 mars 2003 au BOPI 2003-13

Produits pharmaceutiques, vétérinaires. Produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime ; substances et boissons diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres ; matériel pour pansements (à l'exception des instruments) ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons) ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides. Bières ; eaux minérales et eaux minérales gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops. Télécommunications. Agences de presse et d'informations nouvelles. Communications par terminaux d'ordinateurs. Transmission électronique de données relative à un service de vente.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.