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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES EAUX MINERALES DE SAINT AMAND
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ARTESIA
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

ARTESIA
SOCIETE DES EAUX MINERALES DE SAINT AMAND (SOCIETE ANONYME)

Numéro de dépôt :
3190945
Date de dépôt :
17/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
ARTESIA de SOCIETE DES EAUX MINERALES DE SAINT AMAND

Présentation de la marque ARTESIA

Déposée le 17 octobre 2002 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES EAUX MINERALES DE SAINT AMAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARTESIA »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES EAUX MINERALES DE SAINT AMAND domicilié(e) 89, AVENUE DU CLOS,59230 SAINT AMAND LES EAUX - 59230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 678 800 749 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE DES EAUX MINERALES DE SAINT AMAND domicilié(e) BP 81,59732 SAINT AMAND LES EAUX CEDEX - 59732 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 22 ans, la marque ARTESIA est expirée depuis le 17 octobre 2012.

SOCIETE DES EAUX MINERALES DE SAINT AMAND a également déposé les autres marques suivantes : LE COUP DE POUCE A LA LIGNE , saint amand Eau Minérale Naturelle , TEN'ORANGE , TWELVE 12 ORANGE , SAINT AMAND L'APPORT MINERAL ESSENTIEL , ISORANGE , AMANDINE , MON EAU A MOI , Saint Amand , AMANDINOISE SOURCE DU CLOS DE L'ABBAYE


SOCIETE DES EAUX MINERALES DE SAINT AMAND (SOCIETE ANONYME) - 89, AVENUE DU CLOS,59230 SAINT AMAND LES EAUX - 59230 - France - SIREN 678800749


SOCIETE DES EAUX MINERALES DE SAINT AMAND - BP 81,59732 SAINT AMAND LES EAUX CEDEX - 59732 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-38

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-39

Inscription le 5 février 2003 - retrait partiel n°365211 - Publication au BOPI 2003-02-05

Inscription le 2 mars 2004 - renonciation totale n°387924 - Publication au BOPI 2004-03-02

Inscription le 19 août 2003 - Rejet partiel n°375869 - Publication au BOPI 2003-08-19

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-14

Publication - Publication le 6 déc. 2002 au BOPI 2002-49

Produits pharmaceutiques, vétérinaires. Produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime ; substances et boissons diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres ; matériel pour pansements (à l'exception des instruments) ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons) ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides.