Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAINT ALBAN
SOCIETE DES EAUX MINERALES DE SAINT-ALBAN-LES-EAUX, société anonyme

Numéro de dépôt :
1540771
Date de dépôt :
23/05/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/05/1999
SAINT ALBAN de SOCIETE DES EAUX MINERALES DE SAINT-ALBAN-LES-EAUX

Présentation de la marque SAINT ALBAN

Déposée le 23 mai 1989 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES EAUX MINERALES DE SAINT-ALBAN-LES-EAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SAINT ALBAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES EAUX MINERALES DE SAINT-ALBAN-LES-EAUX domicilié(e) 42970 SAINT-ALBAN-LES-EAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque SAINT ALBAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1540771.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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SOCIETE DES EAUX MINERALES DE SAINT-ALBAN-LES-EAUX a également déposé les autres marques suivantes : LES BAINS D'ANNE CLAUDE , CONCILLON


SOCIETE DES EAUX MINERALES DE SAINT-ALBAN-LES-EAUX, société anonyme - 42970 SAINT-ALBAN-LES-EAUX - France


SODEMA - France


Inscription le 1 juillet 1996 - Transmission totale de propriété n°203196 - Publication au BOPI 1996-07-01

Eau minérale gazeuse naturelle