Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROCHES SANTEUIL
SOCIETE DES EAUX MINERALES DE ROCHES SANTEUIL, (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1425295
Date de dépôt :
03/09/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/09/1997

Présentation de la marque ROCHES SANTEUIL

Déposée le 3 septembre 1987 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES EAUX MINERALES DE ROCHES SANTEUIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROCHES SANTEUIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES EAUX MINERALES DE ROCHES SANTEUIL domicilié(e) 1, rue des Sources BRIGNANCOURT, 95640 MARINES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA - JOSSE. - France.

La marque ROCHES SANTEUIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1425295.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROCHES SANTEUIL est expirée depuis le 3 septembre 1997.


SOCIETE DES EAUX MINERALES DE ROCHES SANTEUIL, (société anonyme) - 1, rue des Sources BRIGNANCOURT, 95640 MARINES. - France


BUREAU D.A. CASALONGA - JOSSE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-06

Eau minérale.