Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BUSS TONIC
Numéro de dépôt :
1115303
Date de dépôt :
03/12/1979
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque BUSS TONIC
Déposée le 3 décembre 1979 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES EAUX MINERALES DE BUSSANG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « BUSS TONIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque BUSS TONIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1115303.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque BUSS TONIC est expirée depuis le 3 décembre 1989.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-026