Marque expirée - Marque en non vigueur

SOURCE ARVIE CALCIUM ET MAGNESIUM
SOCIETE DES EAUX DE VOLVIC Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96634300
Date de dépôt :
15/07/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/07/2016

Présentation de la marque SOURCE ARVIE CALCIUM ET MAGNESIUM

Déposée le 15 juillet 1996 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES EAUX DE VOLVIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOURCE ARVIE CALCIUM ET MAGNESIUM »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES EAUX DE VOLVIC domicilié(e) 63530 VOLVIC (dossier no 2317609) - 63530 - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 780 059 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 65/67 rue de la Victoire,75440 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2317609) - 75440 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOURCE ARVIE CALCIUM ET MAGNESIUM est expirée depuis le 15 juillet 2016.

SOCIETE DES EAUX DE VOLVIC a également déposé les autres marques suivantes : VIC FIZZ L'eau de la forme , AGADES , ADORANGE , ZEPHYR , VIC FIZZ , (Marque figurative) , ORPHEA , (Marque figurative) , VOLVIC FRAISE , (Marque figurative)


SOCIETE DES EAUX DE VOLVIC Société Anonyme - 63530 VOLVIC (dossier no 2317609) - 63530 - France - SIREN 395780059


CABINET PLASSERAUD - 65/67 rue de la Victoire,75440 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2317609) - 75440 - France


Renouvellement sans limitation le 21 juin 2006 n°2317609 - Publication au BOPI 2006-06-21

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-52

Publication - Publication le 23 août 1996 au BOPI 1996-34

Inscription le 28 septembre 2010 - Concession de licence n°533078 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-28

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