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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES EAUX DE VOLVIC
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SEVEA
Marque expirée - Marque en non vigueur

SEVEA
SOCIETE DES EAUX DE VOLVIC Société anonyme

Numéro de dépôt :
95594826
Date de dépôt :
27/10/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/10/2015

Présentation de la marque SEVEA

Déposée le 27 octobre 1995 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES EAUX DE VOLVIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SEVEA »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES EAUX DE VOLVIC domicilié(e) 63530 VOLVIC (dossier no 2298919) - 63530 - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 780 059 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14, avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2298919) - 75017 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SEVEA est expirée depuis le 27 octobre 2015.

SOCIETE DES EAUX DE VOLVIC a également déposé les autres marques suivantes : VIC FIZZ L'eau de la forme , AGADES , ADORANGE , ZEPHYR , VIC FIZZ , (Marque figurative) , ORPHEA , (Marque figurative) , VOLVIC FRAISE , (Marque figurative)


SOCIETE DES EAUX DE VOLVIC Société anonyme - 63530 VOLVIC (dossier no 2298919) - 63530 - France - SIREN 395780059


SANTARELLI - 14, avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2298919) - 75017 - France


Renouvellement sans limitation le 12 octobre 2005 n°2298919 - Publication au BOPI 2005-10-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-14

Publication - Publication le 1 déc. 1995 au BOPI 1995-48

Inscription le 29 juillet 2013 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°605186 - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-07-29

Boissons non alcooliques et préparation pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao, des boissons lactées); bières; eaux minérales et gazeuses; boissons de fruits et jus de fruits; sirops