PASSIMOTU
Présentation de la marque PASSIMOTU
Déposée le 22 avril 1985 par la société SOCIETE DES EAUX DE VOLVIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PASSIMOTU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque PASSIMOTU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1306744.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PASSIMOTU est expirée depuis le 22 avril 2005.
SOCIETE DES EAUX DE VOLVIC a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement avec limitation le 13 février 1995 n°2044196 - Publication au BOPI 1995-02-13
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-39
Inscription le 27 janvier 1993 - Transmission de propriété n°154324 - Publication au BOPI 1993-01-27
Inscription le 1 juillet 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°54294 - Publication au BOPI 1991-07-01
Inscription - Renonciation partielle n°14240 - Publication au BOPI