(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 6 mai 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DES EAUX DE VOLVIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-24 du 13 juin 1997.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97676764.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque arrivera à expiration en date du 6 mai 2027.
SOCIETE DES EAUX DE VOLVIC a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 29 mars 2007 n°2337973 - Publication au BOPI 2007-03-29
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-42
Publication - Publication le 13 juin 1997 au BOPI 1997-24
Inscription le 29 juillet 2013 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°605187 - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-07-29
Renouvellement sans limitation le 28 février 2017 n°2642020 - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-02-28