(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 19 juillet 1995 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES EAUX DE VOLVIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-34 du 25 août 1995.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95581180.
C'est une marque figurative, tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 19 juillet 2005.
SOCIETE DES EAUX DE VOLVIC a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-11
Publication - Publication le 25 août 1995 au BOPI 1995-34