(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 18 avril 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DES EAUX DE VOLVIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-21 du 26 mai 1995.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95567876.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque arrivera à expiration en date du 18 avril 2025.
SOCIETE DES EAUX DE VOLVIC a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 17 février 2005 n°2282210 - Publication au BOPI 2005-02-17
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-38
Publication - Publication le 26 mai 1995 au BOPI 1995-21
Inscription le 29 juillet 2013 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°605187 - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-07-29
Renouvellement sans limitation le 1 avril 2015 n°2583212 - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-04-01