(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 15 avril 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DES EAUX DE VOLVIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-21 du 27 mai 2005.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3353529.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque arrivera à expiration en date du 15 avril 2025.
SOCIETE DES EAUX DE VOLVIC a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-38
Publication - Publication le 27 mai 2005 au BOPI 2005-21
Inscription le 28 septembre 2010 - Concession de licence n°533078 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-28
Inscription le 29 juillet 2013 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°605186 - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-07-29
Renouvellement sans limitation le 1 avril 2015 n°2583214 - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-04-01