Déposée le 21 août 2003 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES EAUX DE VOLVIC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-39 du 26 septembre 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES EAUX DE VOLVIC domicilié(e) 63530 VOLVIC - 63530 - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 780 059 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PLASSERAUD domicilié(e) 84, rue d'Amsterdam,75009 PARIS - 75009 - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3242371.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE DES EAUX DE VOLVIC, (Société Anonyme) - 63530 VOLVIC - 63530 - France - SIREN 395780059
Cabinet PLASSERAUD - 84, rue d'Amsterdam,75009 PARIS - 75009 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-04
Publication - Publication le 26 sept. 2003 au BOPI 2003-39
Viande, poisson, jambon, volaille, gibier, charcuterie ; fruits et légumes séchés, conservés et/ou cuits, compotes, confitures, coulis de fruits, gelées, soupes, potages ; conserves contenant totalement ou partiellement de la viande, du poisson, du jambon, de la volaille, du gibier et/ou de la charcuterie ; plats préparés, séchés, cuits, en conserve, surgelés, constitués totalement ou partiellement de viande, de poisson, de jambon, de volaille, de gibier et/ou de charcuterie ; produits apéritifs salés ou sucrés à base de pomme de terre, aromatisés ou natures, pommes “ chips ” ; mini-charcuterie pour apéritif ; lait, laits en poudre, laits gélifiés aromatisés et laits battus ; produits laitiers à savoir : desserts lactés, yaourts, yaourts à boire, mousses, crèmes, crèmes dessert, crème fraîche, beurre, pâtes fromagères, fromages, fromages affinés, fromages affinés avec moisissure, fromages non affinés frais et fromages en saumure, fromage blanc, fromages faits en faisselle, fromages frais vendus sous forme pâteuse ou liquide, nature ou aromatisés ; boissons composées majoritairement de lait ou de produits laitiers, boissons composées majoritairement de ferments lactiques, boissons lactées comprenant des fruits ; produits laitiers fermentés nature ou aromatisés ; huiles comestibles, huile d'olive, graisses comestibles. Eaux plates, eaux pétillantes, gazeuses ou gazéifiées (minérales ou non), eaux de source, eaux minérales, eaux aromatisées, boissons à l'eau minérale naturelle aromatisées, boissons aux fruits ou aux légumes, jus de fruits ou de légumes, nectars, limonades, sodas et autres boissons non alcoolisées, sirops et préparations pour faire des boissons, sorbets (boissons), bières (alcoolisées ou non). Boissons alcoolisées, vins, spiritueux et liqueurs.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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