Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'EAU VIVE DES VOLCANS VOLVIC
SOCIETE DES EAUX DE VOLVIC

Numéro de dépôt :
97671392
Date de dépôt :
02/04/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/04/2007

Présentation de la marque L'EAU VIVE DES VOLCANS VOLVIC

Déposée le 2 avril 1997 par la société SOCIETE DES EAUX DE VOLVIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'EAU VIVE DES VOLCANS VOLVIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-19 du 9 mai 1997.

Le déposant est la société SOCIETE DES EAUX DE VOLVIC domicilié(e) 63530 VOLVIC - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 780 059 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PLASSERAUD - France.

La marque L'EAU VIVE DES VOLCANS VOLVIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97671392.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'EAU VIVE DES VOLCANS VOLVIC est expirée depuis le 2 avril 2007.

SOCIETE DES EAUX DE VOLVIC a également déposé les autres marques suivantes : VIC FIZZ L'eau de la forme , AGADES , ADORANGE , ZEPHYR , VIC FIZZ , (Marque figurative) , ORPHEA , (Marque figurative) , VOLVIC FRAISE , (Marque figurative)


SOCIETE DES EAUX DE VOLVIC - 63530 VOLVIC - France - SIREN 395780059


Cabinet PLASSERAUD - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-27

Inscription le 4 mai 1999 - Désistement à la suite d'un recours formé devant la cour d'appel n°276881 - Publication au BOPI 1999-05-04

Inscription le 23 avril 1999 - Décision judiciaire définitive d'un titre de propriété industrielle n°276217 - Publication au BOPI 1999-04-23

Inscription le 3 mars 1998 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°250853 - Publication au BOPI 1998-03-03

Inscription le 18 janvier 1999 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°270466 - Publication au BOPI 1999-01-18

Publication - Publication le 9 mai 1997 au BOPI 1997-19

Boissons non alcooliques, et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao, des boissons lactées) contenant de l'eau ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits contenant de l'eau.