Déposée le 1 octobre 2004 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES EAUX DE VOLVIC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ARVIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-46 du 12 novembre 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES EAUX DE VOLVIC domicilié(e) 63530 VOLVIC - 63530 - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 780 059 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PLASSERAUD domicilié(e) 65/67 rue de la Victoire,75440 PARIS CEDEX 09 - 75440 - France.
La marque ARVIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3316042.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE DES EAUX DE VOLVIC Société Anonyme - 63530 VOLVIC - 63530 - France - SIREN 395780059
Cabinet PLASSERAUD - 65/67 rue de la Victoire,75440 PARIS CEDEX 09 - 75440 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-10
Publication - Publication le 12 nov. 2004 au BOPI 2004-46
Inscription le 28 septembre 2010 - Concession de licence n°533078 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-28
Valises, sacs de voyage, parapluies, parasols. Vêtements tels que knickers (pantalons courts), bermudas, pantalons, vestes, chemises, chemisettes, tee-shirts, chaussettes, bas, pull-over en coton molletonné, pyjamas, culottes, sous-vêtements, fourrures (habillement), robes, jupes, pardessus, manteaux ; casquettes, chapeaux, ceintures, cravates, écharpes, gants (habillement) ; chaussures, bottes, sandales, chaussons ; vêtements de sport ; habits pour la natation. Eaux plates ou pétillantes (minérales ou non) ; jus de fruits ou de légumes, boissons aux fruits ou aux légumes, limonades, sodas, bières au gingembre, sorbets (boissons) ; préparations pour faire des boissons, sirops pour boissons, extraits de fruits ou de légumes sans alcool ; boissons non alcoolisées composées minoritairement de produits laitiers, boissons non alcoolisées composées minoritairement de ferments lactiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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