Déposée le 7 février 1986 par la société SOCIETE DES EAUX DE VOLVIC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « 40-A » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société SOCIETE DES EAUX DE VOLVIC domicilié(e) 63530 VOLVIC (dossier no 2060363) - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 780 059 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) (dossier no 2060363) - France.
La marque 40-A a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1341906.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE DES EAUX DE VOLVIC - 63530 VOLVIC (dossier no 2060363) - France - SIREN 395780059
CABINET PLASSERAUD - (dossier no 2060363) - France
Renouvellement sans limitation le 29 décembre 1995 n°2060363 - Publication au BOPI 1995-12-29
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-29
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices;glace à rafraîchir.Bières;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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