SOCIETE DES EAUX DE MONT ROUCOUS, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
93482412
Date de dépôt :
25/08/1993
Lieu de dépôt :
CASTRES
Date d'expiration :
25/08/2023
Présentation de la marque MONT ROUCOUS
Déposée le 25 août 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DES EAUX DE MONT ROUCOUS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CASTRES),
la marque française « MONT ROUCOUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-42 du 22 octobre 1993.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DES EAUX DE MONT ROUCOUS domicilié(e) Lieu dit “ Puech del vert ” - 81230 - LACAUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 891 419 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DELHAYE domicilié(e) B.P. 30, 2 rue Gustave de Clausade - 81800 - RABASTENS - France.
La marque MONT ROUCOUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93482412.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE DES EAUX DE MONT ROUCOUS, Société par actions simplifiée - Lieu dit “ Puech del vert ” - 81230 - LACAUNE - France - SIREN 304891419
CABINET DELHAYE - B.P. 30, 2 rue Gustave de Clausade - 81800 - RABASTENS - France
Renouvellement sans limitation le 30 juillet 2003 n°2247428 - Publication au BOPI 2003-07-30
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-07
Publication - Publication le 22 oct. 1993 au BOPI 1993-42
Renouvellement sans limitation le 5 avril 2013 n°2526550 - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-04-05
Cosmétiques Produits hygiéne et aliments bébé Eaux minérales naturelles
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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