Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOCIETE DES EAUX D'AGGLOPOLE PROVENCE - SEAP
SOCIETE DES EAUX DE MARSEILLE, SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
3855226
Date de dépôt :
29/08/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
29/08/2021
SOCIETE DES EAUX D\'AGGLOPOLE PROVENCE - SEAP de SOCIETE DES EAUX DE MARSEILLE

Présentation de la marque SOCIETE DES EAUX D'AGGLOPOLE PROVENCE - SEAP

Déposée le 29 août 2011 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES EAUX DE MARSEILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « SOCIETE DES EAUX D'AGGLOPOLE PROVENCE - SEAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-38 du 23 septembre 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES EAUX DE MARSEILLE domicilié(e) 25 RUE EDOUARD DELANGLADE - 13006 - MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 057 806 150 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 232 AVENUE DU PRADO, (H50384 CAS 35 FR) - 13295 - MARSEILLE CEDEX 08 - France.

La marque SOCIETE DES EAUX D'AGGLOPOLE PROVENCE - SEAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3855226.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOCIETE DES EAUX D'AGGLOPOLE PROVENCE - SEAP est expirée depuis le 29 août 2021.

SOCIETE DES EAUX DE MARSEILLE a également déposé les autres marques suivantes : ASSAINISSEMENT D'EST METROPOLE , EAU DE MARSEILLE METROPOLE , SAEM Société d'Assainissement Est Métropole , BA , SPDE , GROUPE EAU DE MARSEILLE , GROUPE EAUX de Marseille-Provence , GROUPE EAU de Ouest-Provence , PROVENCE ENVIRONNEMENT , SEA SOCIETE DES EAUX D'ARLES


SOCIETE DES EAUX DE MARSEILLE, SOCIETE ANONYME - 25 RUE EDOUARD DELANGLADE - 13006 - MARSEILLE - France - SIREN 057806150


CABINET BEAU DE LOMENIE - 232 AVENUE DU PRADO, (H50384 CAS 35 FR) - 13295 - MARSEILLE CEDEX 08 - France


Publication - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38

Enregistrement sans modification - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts. Informations en matière de construction. Supervision (direction) de travaux ; de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d'étanchéité ; (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces ; extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; Désinfection. Dératisation. Blanchisserie. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation ; d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et ; réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale. Aménagements de réseaux d'approvisionnement en eaux potables ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; Informations en matière de transport ; Distribution de journaux ; Distribution des eaux ou d'énergie ; Remorquage ; Location de garages ou de places de stationnement ; Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; Services de taxis ; Réservation pour les voyages ; Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Contrôle technique de véhicules automobiles ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme(esthétique industrielle) ; Authentification d'oeuvres d'art.