Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES EAUX DE MARSEILLE
/
SEM
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SEM
SOCIETE DES EAUX DE MARSEILLE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3500257
Date de dépôt :
15/05/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
15/05/2027
SEM de SOCIETE DES EAUX DE MARSEILLE

Présentation de la marque SEM

Déposée le 15 mai 2007 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES EAUX DE MARSEILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « SEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-25 du 22 juin 2007.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES EAUX DE MARSEILLE domicilié(e) 25 rue Edouard Delanglade - 13006 - MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 057 806 150 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, M. PASOTTI Jean-Paul domicilié(e) 232 avenue du Prado - 13008 - MARSEILLE - France.

La marque SEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3500257.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 09 11 19 32 37 39 40 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SEM arrivera à expiration en date du 15 mai 2027.

SOCIETE DES EAUX DE MARSEILLE a également déposé les autres marques suivantes : ASSAINISSEMENT D'EST METROPOLE , EAU DE MARSEILLE METROPOLE , SAEM Société d'Assainissement Est Métropole , BA , SPDE , GROUPE EAU DE MARSEILLE , GROUPE EAUX de Marseille-Provence , GROUPE EAU de Ouest-Provence , PROVENCE ENVIRONNEMENT , SEA SOCIETE DES EAUX D'ARLES


SOCIETE DES EAUX DE MARSEILLE, Société Anonyme - 25 rue Edouard Delanglade - 13006 - MARSEILLE - France - SIREN 057806150


CABINET BEAU DE LOMENIE, M. PASOTTI Jean-Paul - 232 avenue du Prado - 13008 - MARSEILLE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-29

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-09

Publication - Publication le 22 juin 2007 au BOPI 2007-25

Renouvellement sans limitation le 19 mai 2017 n°2649518 - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-05-19

Produits pour adoucir l'eau ; produits pour la purification de l'eau ; produits antitartriques. Réactifs chimiques (autres qu'à usage médical, vétérinaire ou pour l'amendement des sols), préparations de micro-organismes (autres qu'à usage médical, vétérinaire ou pour l'amendement des sols) ; produits chimiques pour analyses en laboratoire (autres qu'à usage médical, vétérinaire ou pour l'amendement des sols).

Indicateurs de niveau d'eau ; appareils et instrument scientifiques, optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle ; instruments de mesure ; appareils pour le traitement de l'information ; ordinateurs ; supports de données magnétiques ; ozoniseurs (ozonisateurs) ; appareils de mesure de précision.

Appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau ; installations de conduites d'eau ; installations de distribution d'eau ; appareils de prise d'eau ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; installations pour l'approvisionnement d'eau ; installations pour la purification de l'eau ; stérilisateurs d'eau ; accessoires de réglage pour appareils à eau et pour conduites d'eau ; filtres pour l'eau potable ; robinets de canalisation ; installations de dessalement de l'eau de mer ; robinets mélangeurs pour conduites d'eau ; réservoirs d'eau sous pression ; bouches à eau ; appareils à filtrer l'eau.

Conduites d'eau non métalliques ; tuyaux de drainage (non métalliques) ; tuyaux de descente (non métalliques) ; clapets de tuyaux de drainage ni en métal, ni en matières plastiques ; tuyaux d'embranchement non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques.

Eaux minérales (boissons) ; eaux (boissons) ; eaux gazeuses ; eaux de table.

Construction ; réparation d'équipement de traitement et de distribution de l'eau ; services d'installation d'équipement de traitement et de distribution de l'eau ; services d'étanchéité (construction) ; supervision (direction) de travaux de construction ; réparation de pompes ; désinfection ; installation, entretien et réparation de machines, à savoir : appareils pour le conditionnement de l'eau ; travaux publics ; pompage et régularisation d'eau.

Distribution des eaux ; adduction d'eau ; stockage ; transport de l'eau ; gestion de l'approvisionnement en eau.

Traitement de l'eau ; purification de l'eau ; filtrage de l'eau.

Analyse chimique ; recherches en chimie ; services de chimie ; consultation sur la protection de l'environnement ; contrôle de qualité ; essai de matériaux ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; ingénierie ; étude de projets techniques ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; recherches biologiques ; recherches en bactériologie ; consultations professionnelles en matières de projets scientifiques, techniques ou environnementaux, l'ensemble des services précités à l'exclusion de ceux liés à l'amendement des sols). Conseils en construction– ; établissement de plans pour la construction. Maintenance de logiciels d'ordinateurs.