Marque enregistrée - Marque en vigueur

Provenceaux
SOCIETE DES EAUX DE MARSEILLE

Numéro de dépôt :
4471024
Date de dépôt :
23/07/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/07/2028
Provenceaux de SOCIETE DES EAUX DE MARSEILLE

Présentation de la marque Provenceaux

Déposée par voie électronique le 23 juillet 2018 par SOCIETE DES EAUX DE MARSEILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Provenceaux » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-33 du 17 août 2018.

Le déposant est SOCIETE DES EAUX DE MARSEILLE domicilié(e) 25 rue Edouard Delanglade - 13006 - MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, Madame Karine ETIENNE domicilié(e) 65 avenue Jules Cantini - 13006 - MARSEILLE - France.

La marque Provenceaux a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4471024.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Provenceaux arrivera à expiration en date du 23 juillet 2028.

SOCIETE DES EAUX DE MARSEILLE a également déposé les autres marques suivantes : ASSAINISSEMENT D'EST METROPOLE , EAU DE MARSEILLE METROPOLE , SAEM Société d'Assainissement Est Métropole , BA , SPDE , GROUPE EAU DE MARSEILLE , GROUPE EAUX de Marseille-Provence , GROUPE EAU de Ouest-Provence , PROVENCE ENVIRONNEMENT , SEA SOCIETE DES EAUX D'ARLES


SOCIETE DES EAUX DE MARSEILLE - 25 rue Edouard Delanglade - 13006 - MARSEILLE - France


CABINET BEAU DE LOMENIE, Madame Karine ETIENNE - 65 avenue Jules Cantini - 13006 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-33

Enregistrement avec modification - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2019-08

Produits pour adoucir l'eau ; produits pour la purification de l'eau ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; préparation de micro-organismes autre qu'à usage médical ou vétérinaire ; produits chimiques pour analyses en laboratoire (autres qu'à usage médical ou vétérinaire) ; produits antitartriques ;

Indicateurs de niveau d'eau ; appareils et instrument scientifiques, optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle ; instruments de mesure ; appareils pour le traitement de l'information ; ordinateurs ; supports de données magnétiques ; ozoniseurs (ozonisateurs) ; appareils de mesure de précision ;

Appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau : installations de conduites d'eau ; installations de distribution d'eau ; appareils de prise d'eau ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; installations pour l'approvisionnement d'eau ; installations pour la purification de l'eau ; stérilisateurs d'eau ; accessoires de réglage pour appareils à eau et pour conduites d'eau ; filtres pour l'eau potable ; robinets de canalisation ; installations de dessalement de l'eau de mer ; robinets mélangeurs pour conduites d'eau ; réservoirs d'eau sous pression ; bouches à eau ; appareils à filtrer l'eau ;

Conduites d'eau non métalliques ; tuyaux de drainage (non métalliques) ; tuyaux de descente (non métalliques) ; clapets de tuyaux de drainage ni en métal, ni en matières plastiques ; tuyaux d'embranchement non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques ;

Eaux minérales (boissons) ; eaux (boissons) ; eaux gazeuses ; eaux de table ;

Construction ; réparation d'équipement de traitement et de distribution de l'eau ; services d'installation d'équipement de traitement et de distribution de l'eau ; services d'étanchéité (construction) ; supervision (direction) de travaux de construction ; réparation de pompes ; désinfection ; installation, entretien et réparation de machines, à savoir : appareils pour le conditionnement de l'eau ; construction de travaux publics ; pompage d'eau ; installation d'appareils pour la régulation de l'eau ;

Distribution des eaux ; adduction d'eau ; stockage ; transport de l'eau ; gestion de l'approvisionnement en eau ;

Traitement de l'eau ; purification de l'eau ; filtrage de l'eau ; épuration de l’eau ; tri des déchets ; traitement des déchets ;

Analyse chimique ; recherches en chimie ; services de chimie ; conseils en construction ; établissement de plans pour la construction ; consultation sur la protection de l'environnement ; contrôle de qualité ; essai de matériaux ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; ingénierie ; maintenance de logiciels d'ordinateurs ; étude de projets techniques ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; recherches biologiques ; recherches en bactériologie ; consultations professionnelles en matières de projet scientifiques, techniques ou environnementaux.