Marque expirée - Marque en non vigueur

MARSEILLE PROVENCE ENVIRONNEMENT
SOCIETE DES EAUX DE MARSEILLE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3513409
Date de dépôt :
13/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
13/07/2017
MARSEILLE PROVENCE ENVIRONNEMENT de SOCIETE DES EAUX DE MARSEILLE

Présentation de la marque MARSEILLE PROVENCE ENVIRONNEMENT

Déposée le 13 juillet 2007 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES EAUX DE MARSEILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « MARSEILLE PROVENCE ENVIRONNEMENT »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES EAUX DE MARSEILLE domicilié(e) 25, rue Edouard Delanglade,13006 MARSEILLE - 13006 - France et immatriculée sous le numéro RCS 057 806 150 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 232, Avenue du Prado,13295 MARSEILLE Cedex 08 - 13295 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARSEILLE PROVENCE ENVIRONNEMENT est expirée depuis le 13 juillet 2017.

SOCIETE DES EAUX DE MARSEILLE a également déposé les autres marques suivantes : ASSAINISSEMENT D'EST METROPOLE , EAU DE MARSEILLE METROPOLE , SAEM Société d'Assainissement Est Métropole , BA , SPDE , GROUPE EAU DE MARSEILLE , GROUPE EAUX de Marseille-Provence , GROUPE EAU de Ouest-Provence , PROVENCE ENVIRONNEMENT , SEA SOCIETE DES EAUX D'ARLES


SOCIETE DES EAUX DE MARSEILLE Société Anonyme - 25, rue Edouard Delanglade,13006 MARSEILLE - 13006 - France - SIREN 057806150


CABINET BEAU DE LOMENIE - 232, Avenue du Prado,13295 MARSEILLE Cedex 08 - 13295 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-01

Publication - Publication le 17 août 2007 au BOPI 2007-33

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches pour l'éclairage.

Construction ; installation et réparation de matériel pour le nettoyage des routes et des édifices ; installation et réparation de conduites d'eau, de gaz ou de pétrole.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages.

Traitement de matériaux.

Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs, à savoir évaluations, estimation et recherches dans des domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; services d'analyses et de recherches industrielles pour le traitement des ordures ménaglères, la production d'énergie par recyclage des déchets et le nettoyage des chaussées, immeubles, bâtiments ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels.