Marque renouvelée - Marque en vigueur

LA PASSERELLE
SOCIETE DES EAUX DE MARSEILLE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3500239
Date de dépôt :
15/05/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
15/05/2027
LA PASSERELLE de SOCIETE DES EAUX DE MARSEILLE

Présentation de la marque LA PASSERELLE

Déposée le 15 mai 2007 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES EAUX DE MARSEILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « LA PASSERELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-25 du 22 juin 2007.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES EAUX DE MARSEILLE domicilié(e) 25 rue Edouard Delanglade - 13006 - MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 057 806 150 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, M. PASOTTI Jean-Paul domicilié(e) 232 avenue du Prado - 13008 - MARSEILLE - France.

La marque LA PASSERELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3500239.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA PASSERELLE arrivera à expiration en date du 15 mai 2027.

SOCIETE DES EAUX DE MARSEILLE a également déposé les autres marques suivantes : ASSAINISSEMENT D'EST METROPOLE , EAU DE MARSEILLE METROPOLE , SAEM Société d'Assainissement Est Métropole , BA , SPDE , GROUPE EAU DE MARSEILLE , GROUPE EAUX de Marseille-Provence , GROUPE EAU de Ouest-Provence , PROVENCE ENVIRONNEMENT , SEA SOCIETE DES EAUX D'ARLES


SOCIETE DES EAUX DE MARSEILLE, Société Anonyme - 25 rue Edouard Delanglade - 13006 - MARSEILLE - France - SIREN 057806150


CABINET BEAU DE LOMENIE, M. PASOTTI Jean-Paul - 232 avenue du Prado - 13008 - MARSEILLE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-42

Publication - Publication le 22 juin 2007 au BOPI 2007-25

Renouvellement sans limitation le 19 mai 2017 n°2649511 - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-05-19

Appareils de prise d'eau ; appareils à filtrer l'eau ; installations pour l'adoucissement de l'eau. Installations de conduite d'eau ; installations de distribution d'eau (stérilisateurs).

Administration commerciale ; démarchage de clientèle. Gestion des abonnements au service de l'eau. Traitement administratif des demandes d'abonnés au service de l'eau ; relations avec les abonnés au service de l'eau ; services d'informations.

Construction ; réparation d'équipement de traitement et de distribution de l'eau ; services d'installation d'équipement de traitement et de distribution de l'eau ; services d'étanchéité (construction) ; supervision (direction) de travaux de construction ; réparation de pompes ; désinfection ; installation, entretien et réparation de machines, à savoir : appareils pour le conditionnement de l'eau ; travaux publics ; pompage et régularisation d'eau ; assistance en cas de panne de distribution d'eau.

Service de messagerie ; communication par téléphone ; assistance téléphonique ; renseignements téléphoniques.

Distribution des eaux ; adduction d'eau ; stockage ; transport de l'eau ; gestion de l'approvisionnement en eau.

Services de traitement de l'eau.