Marque expirée - Marque en non vigueur

GROUPE EAUX de Ouest-Provence
SOCIETE DES EAUX DE MARSEILLE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3500273
Date de dépôt :
15/05/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
15/05/2017
GROUPE EAUX de Ouest-Provence de SOCIETE DES EAUX DE MARSEILLE

Présentation de la marque GROUPE EAUX de Ouest-Provence

Déposée le 15 mai 2007 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES EAUX DE MARSEILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « GROUPE EAUX de Ouest-Provence »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES EAUX DE MARSEILLE domicilié(e) 25, rue Edouard Delanglade,13006 MARSEILLE - 13006 - France et immatriculée sous le numéro RCS 057 806 150 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 232, Avenue du Prado,13295 MARSEILLE Cedex 08 - 13295 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GROUPE EAUX de Ouest-Provence est expirée depuis le 15 mai 2017.

SOCIETE DES EAUX DE MARSEILLE a également déposé les autres marques suivantes : ASSAINISSEMENT D'EST METROPOLE , EAU DE MARSEILLE METROPOLE , SAEM Société d'Assainissement Est Métropole , BA , SPDE , GROUPE EAU DE MARSEILLE , GROUPE EAUX de Marseille-Provence , GROUPE EAU de Ouest-Provence , PROVENCE ENVIRONNEMENT , SEA SOCIETE DES EAUX D'ARLES


SOCIETE DES EAUX DE MARSEILLE Société Anonyme - 25, rue Edouard Delanglade,13006 MARSEILLE - 13006 - France - SIREN 057806150


CABINET BEAU DE LOMENIE - 232, Avenue du Prado,13295 MARSEILLE Cedex 08 - 13295 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-42

Publication - Publication le 22 juin 2007 au BOPI 2007-25

Produits pour adoucir l'eau ; produits pour la purification de l'eau ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; préparation de micro-organismes autre qu'à usage médical ou vétérinaire ; produits chimiques pour analyses en laboratoire (autres qu'à usage médical ou vétérinaire) ; produits antitartriques.

Indicateurs de niveau d'eau ; appareils et instrument scientifiques, optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle ; instruments de mesure ; appareils pour le traitement de l'information ; ordinateurs ; supports de données magnétiques ; ozoniseurs (ozonisateurs) ; appareils de mesure de précision.

Appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau ; installations de conduites d'eau ; installations de distribution d'eau ; appareils de prise d'eau ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; installations pour l'approvisionnement d'eau ; installations pour la purification de l'eau ; stérilisateurs d'eau ; accessoires de réglage pour appareils à eau et pour conduites d'eau ; filtres pour l'eau potable ; robinets de canalisation ; installations de dessalement de l'eau de mer ; robinets mélangeurs pour conduites d'eau ; réservoirs d'eau sous pression ; bouches à eau ; appareils à filtrer l'eau.

Conduites d'eau non métalliques ; tuyaux de drainage (non métalliques) ; tuyaux de descente (non métalliques) ; clapets de tuyaux de drainage ni en métal, ni en matières plastiques ; tuyaux d'embranchement non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques.

Eaux minérales (boissons) ; eaux (boissons) ; eaux gazeuses ; eaux de table.

Construction ; réparation d'équipement de traitement et de distribution de l'eau ; services d'installation d'équipement de traitement et de distribution de l'eau ; services d'étanchéité (construction) ; supervision (direction) de travaux de construction ; réparation de pompes ; désinfection ; installation, entretien et réparation de machines, à savoir : appareils pour le conditionnement de l'eau ; travaux publics ; pompage et régularisation d'eau.

Distribution des eaux ; adduction d'eau ; stockage ; transport de l'eau ; gestion de l'approvisionnement en eau.

Traitement de l'eau ; purification de l'eau ; filtrage de l'eau.

Analyse chimique ; recherches en chimie ; services de chimie ; conseils en construction ; établissement de plans pour la construction ; consultation sur la protection de l'environnement ; contrôle de qualité ; essai de matériaux ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; ingénierie ; maintenance de logiciels d'ordinateurs ; étude de projets techniques ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; recherches biologiques ; recherches en bactériologie ; consultations professionnelles en matières de projet scientifiques, techniques ou environnementaux.