Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES EAUX DE MARSEILLE
/
BA
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BA
SOCIETE DES EAUX DE MARSEILLE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3500298
Date de dépôt :
15/05/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
15/05/2027
BA de SOCIETE DES EAUX DE MARSEILLE

Présentation de la marque BA

Déposée le 15 mai 2007 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES EAUX DE MARSEILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « BA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-25 du 22 juin 2007.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES EAUX DE MARSEILLE domicilié(e) 25 rue Edouard Delanglade - 13006 - MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 057 806 150 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, M. PASOTTI Jean-Paul domicilié(e) 232 avenue du Prado - 13008 - MARSEILLE - France.

La marque BA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3500298.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 39 40

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BA arrivera à expiration en date du 15 mai 2027.

SOCIETE DES EAUX DE MARSEILLE a également déposé les autres marques suivantes : ASSAINISSEMENT D'EST METROPOLE , EAU DE MARSEILLE METROPOLE , SAEM Société d'Assainissement Est Métropole , SPDE , GROUPE EAU DE MARSEILLE , GROUPE EAUX de Marseille-Provence , GROUPE EAU de Ouest-Provence , PROVENCE ENVIRONNEMENT , SEA SOCIETE DES EAUX D'ARLES , SOLIDARITE Eaux de Marseille WATER HELP


SOCIETE DES EAUX DE MARSEILLE, Société Anonyme - 25 rue Edouard Delanglade - 13006 - MARSEILLE - France - SIREN 057806150


CABINET BEAU DE LOMENIE, M. PASOTTI Jean-Paul - 232 avenue du Prado - 13008 - MARSEILLE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-42

Publication - Publication le 22 juin 2007 au BOPI 2007-25

Renouvellement sans limitation le 19 mai 2017 n°2649451 - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-05-19

Services d'entretien, d'installations collectives ou individuelles, d'assainissement ; nettoyage industriel ; nettoiement de chaussées, d'édifices (surfaces d'immeubles), nettoyage de bâtiments (ménage), routes. Désinfection, dératisation ; désinsectisation. Location de balayeuses, machines à nettoyer ; installation, entretien, réparation de machines à nettoyer.

Transport et décharge d'ordures et déchets ménagers ou industriels. Location de terrains.

Collecte de déchets ménagers et industriels ; tri de déchets et de matières premières de récupération ; traitement et valorisation des déchets ménagers et industriels ; incinération d'ordures ; destruction et recyclage d'ordures et déchets ménagers ou industriels ; désodorisation et purification de l'air ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie par recyclage et traitement des déchets. Stations de relevage et de pompage.