Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AGGLOPOLE PROVENCE EAU
SOCIETE DES EAUX DE MARSEILLE, SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
3952450
Date de dépôt :
10/10/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
10/10/2022
AGGLOPOLE PROVENCE EAU de SOCIETE DES EAUX DE MARSEILLE

Présentation de la marque AGGLOPOLE PROVENCE EAU

Déposée le 10 octobre 2012 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES EAUX DE MARSEILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « AGGLOPOLE PROVENCE EAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-44 du 2 novembre 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES EAUX DE MARSEILLE domicilié(e) 25 RUE EDOUARD DELANGLADE - 13006 - MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 057 806 150 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 232 AVENUE DU PRADO - 13295 - MARSEILLE CEDEX 08 - France.

La marque AGGLOPOLE PROVENCE EAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3952450.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AGGLOPOLE PROVENCE EAU est expirée depuis le 10 octobre 2022.

SOCIETE DES EAUX DE MARSEILLE a également déposé les autres marques suivantes : ASSAINISSEMENT D'EST METROPOLE , EAU DE MARSEILLE METROPOLE , SAEM Société d'Assainissement Est Métropole , BA , SPDE , GROUPE EAU DE MARSEILLE , GROUPE EAUX de Marseille-Provence , GROUPE EAU de Ouest-Provence , PROVENCE ENVIRONNEMENT , SEA SOCIETE DES EAUX D'ARLES


SOCIETE DES EAUX DE MARSEILLE, SOCIETE ANONYME - 25 RUE EDOUARD DELANGLADE - 13006 - MARSEILLE - France - SIREN 057806150


CABINET BEAU DE LOMENIE - 232 AVENUE DU PRADO - 13295 - MARSEILLE CEDEX 08 - France


Publication - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44

Enregistrement sans modification - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05

Produits pour adoucir l'eau ; produits pour la purification de l'eau ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; préparation de micro-organismes autre qu'à usage médical ou vétérinaire ; produits chimiques pour analyses en laboratoire (autres qu'à usage médical ou vétérinaire) ; produits anti tartriques ;

Indicateurs de niveau d'eau ; appareils et instrument scientifiques, optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle ; instruments de mesure ; appareils pour le traitement de l'information ; ordinateurs ; supports de données magnétiques ; ozoniseurs (ozonisateurs) ; appareils de mesure de précision ;

Appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau ; installations de conduites d'eau ; installations de distribution d'eau ; appareils de prise d'eau ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; installations pour l'approvisionnement d'eau ; installations pour la purification de l'eau ; stérilisateurs d'eau ; accessoires de réglage pour appareils à eau et pour conduites d'eau ; filtres pour l'eau potable ; robinets de canalisation ; installations de dessalement de l'eau de mer ; robinets mélangeurs pour conduites d'eau ; réservoirs d'eau sous pression ; bouches à eau ; appareils à filtrer l'eau ;

Conduites d'eau non métalliques ; tuyaux de drainage (non métalliques) ; tuyaux de descente (non métalliques) ; clapets de tuyaux de drainage ni en métal, ni en matières plastiques ; tuyaux d'embranchement non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques ;

Eaux minérales (boissons) ; eaux (boissons) ; eaux gazeuses ; eaux de table ;

Construction ; réparation d'équipement de traitement et de distribution de l'eau ; services d'installation d'équipement de traitement et de distribution de l'eau ; services d'étanchéité (construction) ; supervision (direction) de travaux de construction ; réparation de pompes ; désinfection ; installation, entretien et réparation de machines, à savoir : appareils pour le conditionnement de l'eau, travaux publics ; pompage et régularisation d'eau ;

Distribution des eaux ; adduction d'eau ; stockage ; transport de l'eau ; gestion de l'approvisionnement en eau ;

Traitement de l'eau ; purification de l'eau ; filtrage de l'eau ;

Analyse chimique ; recherches en chimie ; services de chimie ; conseils en construction ; établissement de plans pour la construction ; consultation sur la protection de l'environnement ; contrôle de qualité ; essai de matériaux ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; ingénierie ; maintenance de logiciels d'ordinateurs ; étude de projets techniques ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; recherches biologiques ; recherches en bactériologie ; consultations professionnelles en matières de projet scientifiques, techniques ou environnementaux.