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Marques déposées par SOCIETE DES EAUX DE CAPES DOLE
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Capès Ti Moun
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Capès Ti Moun
SOCIETE DES EAUX DE CAPES DOLE

Numéro de dépôt :
4678038
Date de dépôt :
31/08/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/08/2030
Capès Ti Moun de SOCIETE DES EAUX DE CAPES DOLE

Présentation de la marque Capès Ti Moun

Déposée par voie électronique le 31 août 2020 par SOCIETE DES EAUX DE CAPES DOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Capès Ti Moun » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-39 du 25 septembre 2020.

Le déposant est SOCIETE DES EAUX DE CAPES DOLE domicilié(e) Lieu dit Dole - 97113 - GOURBEYRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE DES EAUX DE CAPES DOLE, Madame Rebecca CELESTE domicilié(e) Lieu dit Dole - 97113 - GOURBEYRE - France.

La marque Capès Ti Moun a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4678038.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Capès Ti Moun arrivera à expiration en date du 31 août 2030.

SOCIETE DES EAUX DE CAPES DOLE a également déposé les autres marques suivantes : EAU ALPINIA , Capès Dolé aromatisée , TIMOUN , EAU DU MASSIF DE DOLE , CAPES DOLE PETILLANTE AROMATISEE , Aromatisée Capès Dolé , Capès Dolé Aromatisée


SOCIETE DES EAUX DE CAPES DOLE - Lieu dit Dole - 97113 - GOURBEYRE - France


SOCIETE DES EAUX DE CAPES DOLE, Madame Rebecca CELESTE - Lieu dit Dole - 97113 - GOURBEYRE - France


Publication - Publication le 25 sept. 2020 au BOPI 2020-39

Enregistrement sans modification - Publication le 15 janv. 2021 au BOPI 2021-02

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.